Du lundi 7 au jeudi 10 novembre, les commissions permanentes, constituées en commissions élargies, examinent, avant passage en séance publique, les… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 7 Nov. 2016 au 13 Nov. 2016, ( 12/12 - 1 … 12 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
Du lundi 7 au jeudi 10 novembre, l’Assemblée poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances… Lire la suite
Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale (Paris)
2e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale… Lire la suite
Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
2e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
Lutte contre la corruption (« Sapin 2 ») et protection des lanceurs d’alerte : examen des deux textes en lecture définitive à l’Assemblée nationale (Paris)
Mardi 8 novembre à 16h15, l’Assemblée examine en lecture définitive le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur l’avenir de la prévention spécialisée à l’Assemblée nationale (Paris)
La mission d’information sur l’avenir de la prévention spécialisée, présidée par M. Denis Jacquat (Les Républicains, Moselle) et dont la rapporteure est Mme Kheira Bouziane-Laroussi (Socialiste, écologiste et républicain,… Lire la suite
Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale (Paris)
3e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale… Lire la suite
Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
3e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
Greffe d’organes, recherche sur les cellules souches embryonnaires, PMA… l’OPECST auditionne la directrice de l’Agence de la biomédecine (Paris)
Mercredi 9 novembre à 18h, l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) auditionne Anne Courrèges, directrice générale de… Lire la suite
Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale (Paris)
4e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen des crédits de plusieurs missions en commission élargie à l’Assemblée nationale… Lire la suite
Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
4e jour de : Budget 2017 : poursuite de l’examen de la seconde partie du PLF pour 2017 à l’Assemblée nationale (Paris)
Réunion de la mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel de l’Assemblée nationale (Paris)
La mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel, présidée par M. Yves Censi (Les Républicains, Aveyron) et dont le rapporteur est M. Gérard Sebaoun(Socialiste, écologiste et républicain, Val-d’Oise), procédera, jeudi… Lire la suite